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Site Internet de l’Hôpital Paris Saint-Joseph

En vertu des dispositions de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site de l’Hôpital Paris Saint-Joseph l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :

Le propriétaire et éditeur du site est une personne morale.

Groupe hospitalier Paris Saint-Joseph – Hôpital Paris Saint-Joseph
185, rue Raymond Losserand
75674 Paris cedex 14
Tél : 01 44 12 33 33

Directeur de la publication : Fabienne Rouhier (Directeur du développement et de la communication)
Webmaster : Sandra Pertuisel
Hébergeur : ProjetLys

 

Protection des données personnelles

En France, les données personnelles sont notamment protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l’article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995.

A l’occasion de l’utilisation du site de l’hôpital Paris Saint-Joseph www.hpsj.fr, sont notamment recueillies les données suivantes :

  • l’adresse Internet URL des liens par l’intermédiaire desquels l’utilisateur a accédé au site www.hpsj.fr
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Aucune information personnelle de l’utilisateur du site www.hpsj.fr n’est :

  • collectée à l’insu de l’utilisateur
  • publiée à l’insu de l’utilisateur
  • échangée, transférée, cédée ou vendue sur un support quelconque à des tiers

L’ensemble du site et chacun de ses éléments pris séparément relèvent de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et plus largement de la propriété intellectuelle (incluant notamment la protection au titre du droit d’auteur, du droit des marques, du droit des bases de données, etc.).
Tous les droits de reproduction, de représentation et de communication publique sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et représentations visuelles, audiovisuelles, photographiques, iconographies ou autres.

La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique, quel qu’il soit, est formellement interdite sauf autorisation expresse du directeur de la publication. Seule la reproduction papier est autorisée sous condition d’une utilisation à des fins strictement personnelles, du respect de l’intégrité des documents reproduits, ou en courte citation avec mention claire et lisible de la source, par exemple sous la forme suivante « Source : Groupe hospitalier Paris Saint-Joseph, tous droits réservés. »

Toute autre utilisation est soumise à l’accord préalable et exprès du Groupe hospitalier Paris Saint-Joseph.

Liens

Tout lien en direction du site du Groupe hospitalier Paris Saint-Joseph doit faire l’objet d’une autorisation préalable et écrite du Groupe hospitalier Paris Saint-Joseph. Le Groupe hospitalier Paris Saint-Joseph décline toute responsabilité concernant le contenu de sites liés au site du Groupe hospitalier Paris Saint-Joseph, et plus généralement du fait de ces liens.

Informations scientifiques et médicales

Les informations figurant sur le site du Groupe hospitalier Paris Saint-Joseph sont destinées à améliorer, non à remplacer, la relation qui existe entre le patient (ou visiteur du site) et son médecin et ne peuvent donc en aucun cas tenir lieu d’avis médical. Elles n’ont notamment pas valeur de diagnostic, ni de pronostic ni d’avis thérapeutique qui relèvent exclusivement du colloque singulier entre un médecin et son patient. Le Groupe hospitalier Paris Saint-Joseph ne saurait être tenu pour responsable de tout préjudice, direct ou indirect, de quelque nature que ce soit, résultant de l’utilisation, même partielle des informations disponibles sur son site.

Mission

Notre site internet a pour mission de faire connaître le fonctionnement de l’hôpital Paris Saint-Joseph. Il est destiné aux personnes cherchant des informations sur le fonctionnement de notre établissement.

Financement

Notre site internet est financé par le Groupe hospitalier Paris Saint-Joseph.

Publicité

Notre site n’accueille aucune forme de publicité.

Avertissement

Les documents que nous diffusons en version électronique sur ce site font l’objet de nombreuses relectures ; ils peuvent toutefois contenir des erreurs. Si vous en constatez n’hésitez pas à nous le faire savoir en nous contactant.

Les textes diffusés peuvent, par ailleurs, avoir fait, entre le moment où vous les avez téléchargés et celui où vous en prenez connaissance, l’objet de mises à jour.
Nous ne garantissons par suite en aucune manière que ces informations sont exactes, complètes et à jour.

Le Groupe hospitalier Paris Saint-Joseph ne saurait être tenu responsable d’éventuels dommages directs ou indirects pouvant découler de votre accès ou utilisation de ce site, ou d’un dommage ou virus qui pourrait affecter votre ordinateur ou autre matériel informatique.

Plus généralement, le Groupe hospitalier Paris Saint-Joseph n’assure aucune garantie, expresse ou tacite, concernant tout ou partie, du site.

Crédits

Conception et réalisation : GIVE ME MORE

Crédits photos

Groupe hospitalier Paris Saint-Joseph – Hôpital Paris Saint-Joseph

1. Présentation du site.

En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site https://www.ndbs.fr l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :

Propriétaire : Maternité Notre-Dame de Bon Secours – 23 avenue de l’Europe, 78400 Chatou
Créateur : Give Me More
Responsable publication : Hervé Roche.
Hébergeur : OVH – 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France

2. Conditions générales d’utilisation du site et des services proposés.

L’utilisation du site https://www.ndbs.fr implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du site https://www.ndbs.fr sont donc invités à les consulter de manière régulière.

Ce site est normalement accessible à tout moment aux utilisateurs. Une interruption pour raison de maintenance technique peut être toutefois décidée par Maternité Notre-Dame de Bon Secours, qui s’efforcera alors de communiquer préalablement aux utilisateurs les dates et heures de l’intervention.

Le site https://www.ndbs.fr est mis à jour régulièrement. De la même façon, les mentions légales peuvent être modifiées à tout moment : elles s’imposent néanmoins à l’utilisateur qui est invité à s’y référer afin d’en prendre connaissance.

3. Description des services fournis.

Le site https://www.ndbs.fr a pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des activités de la société.

Maternité Notre-Dame de Bon Secours s’efforce de fournir sur le site https://www.ndbs.fr des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenue responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.

Tous les informations indiquées sur le site https://www.ndbs.fr sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d’évoluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le site https://www.ndbs.fr ne sont pas exhaustifs. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.

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La reproduction des textes de ce site sur un support papier est possible pour une utilisation personnelle ou à titre pédagogique sous certaines conditions :

1. Gratuité de la diffusion ;
2. Respect de l’intégrité des documents reproduits : pas de modification ni d’altération d’aucune sorte ;
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Ce document provient du site Internet de Maternité Notre-Dame de Bon Secours : https://www.ndbs.fr
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Les documents que nous diffusons en version électronique sur ce site font l’objet de nombreuses relectures ; ils peuvent toutefois contenir des erreurs. Si vous en constatez n’hésitez pas à nous le faire savoir en nous contactant. Les documents et informations publiés sur ce site font l’objet de nombreux contrôles. Cependant, certaines inexactitudes, approximations, erreurs de liens, peuvent exister. N’hésitez pas à nous les signaler.

Les textes diffusés peuvent, par ailleurs, avoir fait, entre le moment où vous les avez téléchargés et celui où vous en prenez connaissance, l’objet de mises à jour.
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10. Les principales lois concernées.

Loi n° 78-17 du 6 janvier 1978, notamment modifiée par la loi n° 2004-801 du 6 août 2004 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés.

Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique.

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